Assemblées communales

Assemblée communale du 17 mai 2017

Assemblée communale (comptes 2016) du 17 mai 2017

Halle polyvalente / Salle 2015 / Avry-devant-Pont - 20h00

Tractanda

Bulletin communal - mai 2017


 

20 décembre 2016

Assemblée communale (budgets 2017) du 20 décembre 2016

Halle polyvalente / Avry-devant-Pont - 20h

Tractanda

Bulletin communal - décembre 2016

PV du 20.12.2016

Annexes au PV du 20.12.2016
- Présentation Powerpoint
- Réalisations 2016



 

L'Assemblée communale est composée de l'ensemble des citoyennes et citoyens ayant leur droit civique dans la Commune.

Tâches :

  • L'Assemblée communale est l'organe suprême qui décide et approuve les comptes et les investissements ainsi que toute décision qui n'est pas de la compétence du Conseil communal.
  • Elle détient le pouvoir législatif au niveau communal.
  • Deux assemblées au minimum ont lieu chaque année, une au printemps et l'autre en fin d'année. En fonction des besoins, des assemblées extraordinaires peuvent être convoquées.


Compétences :
  • L'Assemblée communale est présidée par le Syndic, membre du Conseil communal.

Conditions :

  • Seuls les citoyennes et citoyens ayant leurs papiers déposés dans la Commune et ayant le droit de vote communal peuvent participer de manière active à l'assemblée
  • Les citoyennes et citoyens ne répondant pas aux critères mentionnés ci-dessus, mais souhaitant toutefois y participer, doivent s'annoncer comme "auditeurs" avant le début de l'assemblée.

Prochaines séances :

  • Aucune information n'a été trouvée.

 

28 juin 2016

Assemblée communale du 28 juin 2016

Halle polyvalente / Avry-devant-Pont - 20h

Tractanda

PV assemblée - 28.06.2016

Annexe au PV - présentation Powerpoint


 

14 avril 2016

Assemblée communale (comptes 2015) du 14 avril 2016

Halle polyvalente / Avry-devant-Pont - 20h

Tractanda

Bulletin communal - avril 2016

PV assemblée - 14.04.2016

Annexe au PV - présentation Powerpoint



 

17 décembre 2015

Assemblée communale (Budgets 2016) du 17 décembre 2015

Halle polyvalente / Avry-devant-Pont - 20h

Tractanda

Bulletin communal - décembre 2015

PV assemblée 17.12.2015

Annexe au PV - présentation Powerpoint


 

19 mai 2015

Assemblée communale (Comptes 2014) du 19 mai 2015

Halle polyvalente / Avry-devant-Pont - 20h

Bulletin communal - mai 2015

PV assemblée 19.05.2015

Annexe au PV - présentation Powerpoint

 

18 décembre 2014

Assemblée communale (budgets 2015) du 18 décembre 2014

Buvette du FC Gumefens/Sorens à Gumefens - 20h.

Bulletin communal - Automne 2014

PV assemblée 18 décembre 2014

 

22 mai 2014

Assemblée communale (comptes 2013) du 22 mai 2014

Refuge de la Pêche à Avry-dvt-Pont - 20h.


Bulletin communal - printemps 2014
PV Assemblée 22 mai 2014 (approuvé)

 

11 décembre 2013

Assemblée communale (budgets 2014) du 11 décembre 2013

Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.


Tractanda
Bulletin communal - Novembre 2013
PV Assemblée

 

28 mai 2013

Assemblée communale (comptes 2012) du 28 mai 2013

Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.

Tractanda
Bulletin communal - Mai 2013
Réglement de l'association Sport en Gruyère
PV Assemblée

 

29 novembre 2012

Assemblée communale (budget 2013) du 29 novembre 2012

Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.

Tractanda
PV Assemblée

 

25 octobre 2012

Assemblée communale extraordinaire

(Clés de répartitions des associations intercommunales de la Gruyère)

Refuge de la Société de Pêche à Avry-dvt-Pont - 20 h.


Tractanda
PV Assemblée

 

15 mai 2012

Assemblée communale (comptes 2011) du 15 mai 2012

Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.


Tractanda
PV Assemblée

 

15 décembre 2011

Assemblée communale (budgets 2012) du 15 décembre 2011

Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.



Tractanda
PV Assemblée

 

15 juin 2011

Assemblée communale (nouvelle législature) du 15 juin 2011

Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.


Assemblée extraordinaire convoquée suite au changement de législature.


Tractanda
PV Assemblée

 

13 avril 2011

Assemblée communale (comptes 2010) du 13 avril 2011
Halle Polyvalente (HAP) à Avry-dvt-Pont - 20 h.



Tractanda
PV Assemblée

 
 
 

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